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Conditions générales de vente

 

Article 1 : Objet

Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre des ventes effectuées via le site http://www.be8eight.com. Elles règlent toutes les étapes nécessaires au suivi de la commande.

Il est précisé que vous pouvez sauvegarder ou imprimer les présentes conditions générales de vente.

Studio Cube Daniel Goncalves se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, seront appliquées à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la passation de la commande.

Article 2 : Identification

Raison sociale : Studio Cube Daniel Goncalves
Siège social : 7 allée des vignes vierge 83400 Hyeres
Email : contact@sudiocube.fr
Numéro Siret :804 352 904 000 10

Article 3 : Caractéristiques

Studio Cube Daniel Goncalves propose à la vente des vêtements sur son site internet.
Studio Cube Daniel Goncalves livre ses produits par envoi postal. Votre commande est expédiée dans les 24h/72h après la confirmation du paiement.

Si le produit est indisponible après passation de votre commande, Studio Cube Daniel Goncalves s’engage à vous en informer par mail, votre commande sera automatiquement annulée et vous serez immédiatement remboursé.

Article 4 : Conditions contractuelles – Acceptation

Studio Cube Daniel Goncalves met à la disposition du consommateur les conditions de vente ou de service d’une manière qui permette leur accès permanent et facile, leur conservation et leur reproduction.
L’acceptation des conditions générales de vente s’effectue tacitement par la validation de la commande par le client. En procédant au paiement, l’utilisateur indique qu’il accepte sans réserve les présentes conditions générales.
Ces Conditions générales de vente sont accessibles de toutes les pages du site internet en cliquant sur le bouton « Conditions générales de vente ».

Article 5 : Compte client

Le site est librement accessible sans inscription, mais toute commande nécessite l’inscription de l’acquéreur.
Sont demandés de manière obligatoire : prénom, nom, email, adresse de livraison.

Article 6 : Produits

Nos produits sont garantis neufs. Les photographies du site sont les plus fidèles possible mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert.
La disponibilité du produit est indiquée sur la fiche produit.
Néanmoins, lors de votre commande, si en dépit de notre vigilance, les produits s’avèrent êtres temporairement ou définitivement indisponibles, vous serez informé par mail ou par courrier.
Dans le cas d’une commande comportant plusieurs articles, vous ne serez alors débité que du montant des articles expédiés.
Vous aurez alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit l’échange du produit. Un geste commercial pourra aussi être proposé.
Les offres présentées par Studio Cube Daniel Goncalves ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.

Article 7 : La commande

La validation définitive de la commande intervient après validation du paiement.
Après avoir passé votre commande nous vous envoyons un email vous confirmant l’enregistrement de celle-ci, avec un récapitulatif des articles commandés et de l’adresse de livraison.
Le client qui souhaite acheter un produit doit obligatoirement :
– Valider le panier de sa commande après l’avoir vérifiée,
– Remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées  et indiquer ou confirmer l’adresse de facturation et de livraison,
– Confirmer sa commande et son règlement,
– Valider le paiement.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Studio Cube Daniel Goncalves confirmera la commande par courrier électronique.

Article 8 : Le prix

Le prix est affiché en euro. Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas les frais de transport.
S’agissant des produits expédiés hors UE et DOM/TOM, des droits de douane ou taxes locales, sont susceptibles d’être exigés. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales.
En cas de retour d’un colis dans les locaux de Studio Cube Daniel Goncalves, les frais de renvoi seront à la charge du client.
Les prix indiqués sur le site tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande.
Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur les prix des produits. Après cette date, ils sont susceptibles d’être modifiés à tout moment. Toutefois les prix ne pourront être modifiés une fois la commande du client passée. De même, si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des articles présents sur le site BE8EIGHT.

Article 9 : Paiement

Le règlement s’effectue soit, immédiatement par Carte Bancaire, et dans ce cas, le paiement est, sauf utilisation frauduleuse, irrévocable.
Soit par PAYPAL. A partir de ce système, vous pouvez payer par carte bancaire ou directement avec votre compte Paypal. Paypal accepte les cartes bancaires françaises (portant le sigle CB) et internationales (portant le sigle VISA ou MASTERCARD).
Vous indiquez le numéro de la carte, sa date d’expiration, ainsi que le nom de son titulaire. Pour plus de sécurité encore, vous indiquez également le numéro de contrôle de celle-ci : les 3 derniers chiffres du numéro inscrit au dos, près de la signature.
La société Studio Cube Daniel Goncalves se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement.
La société Studio Cube Daniel Goncalves se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

Article 10 : Droit de rétractation

Au terme de l’article L121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé.

Les produits Be8eight sont confectionnés selon les spécifications du consommateur à la commande de celui-ci.

Extrait de l’article  L121-21-8 du Code de la Consommation:

Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats : 
1° De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ; 
2° De fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation ; 
3° De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ; 
4° De fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ; 
5° De fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé ; 
6° De fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d’autres articles ; 
7° De fourniture de boissons alcoolisées dont la livraison est différée au-delà de trente jours et dont la valeur convenue à la conclusion du contrat dépend de fluctuations sur le marché échappant au contrôle du professionnel ; 
8° De travaux d’entretien ou de réparation à réaliser en urgence au domicile du consommateur et expressément sollicités par lui, dans la limite des pièces de rechange et travaux strictement nécessaires pour répondre à l’urgence ; 
9° De fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur après la livraison ; 
10° De fourniture d’un journal, d’un périodique ou d’un magazine, sauf pour les contrats d’abonnement à ces publications ; 
11° Conclus lors d’une enchère publique ; 
12° De prestations de services d’hébergement, autres que d’hébergement résidentiel, de services de transport de biens, de locations de voitures, de restauration ou d’activités de loisirs qui doivent être fournis à une date ou à une période déterminée ; 
13° De fourniture d’un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.

Cependant Be8eight.com offre un délai de rétractation de 14 jours à titre commercial sous réserve qu’il ne soit pas considéré comme un retour abusif.

Exemple de retour abusif:

  • Retour d’un ou de plusieurs produits suite à une commande de plusieurs produits identiques avec des tailles différentes (ex: t-shirt) dans le but d’essayer les produits sans intention de les garder.
  • Retour d’un ou de plusieurs produits suite à une commande de plusieurs produits dans le seul but de bénéficier des frais de livraison gratuit. Dans ce cas précis, le retour sera possible au cas par cas avec retenue des frais de livraison pour un retour d’une partie de la commande.
  • Retour de l’intégralité d’une commande de plusieurs produits sans aucune justification.
  • Retour de l’intégralité d’une commande à partir de 4 produits pour défaut de taille. Pour éviter tout retour pour un problème de taille, nous vous conseillons d’effectuer au préalable une commande d’un seul produit pour test.

Les articles retournés abîmés, endommagés ou salis par les clients ne sont pas échangés.
Les produits doivent impérativement être en bon état et remis dans leur emballage d’origine, auquel il est ajouté un emballage couvrant la totalité du produit. Ils ne doivent porter aucune trace d’utilisation.
Dans le cas où un accessoire ou un « goodies » est fourni avec l’article, ils doivent également être retournés.

Ce n’est qu’après avoir vérifié que ces conditions sont satisfaites que Studio Cube Daniel Goncalves procèdera au remboursement des sommes perçues au titre des articles retournés déduit des frais de livraison.

Les frais de retour sont à la charge du client.

Votre retour gratuit

Sur Be8eight.com en effectuant le paiement de votre commande par Paypal vous bénéficiez des frais de retour gratuit.

Comment ça marche ?

Si vous souhaitez en profiter lors de vos achats avec PayPal, il vous suffit d’activer ce service gratuit une seule fois. Pour demander un remboursement, vous devez fournir quelques informations simples et votre reçu d’envoi.

Pour bénéficier gratuitement de ce service, vous devez l’activer sur la page Frais de retour remboursés de votre pays.

Demander un remboursement : c’est simple, c’est gratuit.

  1. Payez avec Paypal : Activez le service Frais de retour remboursés pour pouvoir en bénéficier.
  2. Changez d’avis : Retournez vos articles si quelque chose ne vous convient pas.
  3. Demandez un remboursement : Envoyez par email vos preuves d’achat, de retour, et le formulaire de demande rempli.
  4. Votre compte est crédité : Si votre demande est validée, nous vous rembourserons sous 10 jours, sur votre compte PayPal.

Studio Cube Daniel Goncalves remboursera l’acheteur dans les meilleurs délais, et au plus tard dans les trente jours suivant la date de rétractation.

Veuillez nous contacter via la rubrique Contact du site en nous indiquant le motif de retour.
Vous pouvez renvoyer votre article par la Poste, à vos frais, à l’adresse suivante : Daniel Goncalves, 7 allée des vignes vierge 83400 Hyeres.

En cas de retours anormaux ou abusifs Studio Cube Daniel Goncalves se réserve le droit de refuser une commande ultérieure.

Article 11 : Livraison

Les frais d’expédition sont offerts pour toute commande supérieur à 60 euros en France métropolitaine.
Les colis sont expédiés dans les 24h/72h ouvrés après réception de votre paiement. Les modes d’expédition sont:

– le Colissimo suivi, remis sans signature.

– la lettre suivie.
Nous vous conseillons de regrouper vos achats en une unique commande. Nous ne pouvons pas grouper deux commandes distinctes et vous devrez vous acquitter des frais de port pour chacune d’entre elles.
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée lors de votre commande, l’adresse de livraison peut-être différente de votre adresse de facturation.

 

Délais

Délai de livraison en France métropolitaine : 5 à 7 jours ouvrables

La livraison ne peut être assurée en cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence et en cas de grèves.

La société Studio Cube Daniel Goncalves n’est pas responsable du colis dès lors que celui-ci est remis à l’organisme postal. Elle est donc écartée de toute responsabilité concernant le retard, le vol, ou d’éventuels dommages liés au transport. En cas de litige, le client traitera directement avec l’organisme postal référent. Les dépassements de délai de livraison ne peuvent donner lieu à dommages-intérêts.

Les produits seront envoyés dans un colis soigné par le service Colissimo. Ce service livre en 48H dans toute la France et vous offre la possibilité de récupérer les produits commandés à votre bureau de poste proche de l’adresse de livraison en cas d’absence du lieu de livraison initiale lors de la présentation du facteur. Concrètement, si vous êtes absent le jour de la livraison, votre facteur vous laissera un avis de passage dans votre boîte aux lettres, qui vous permettra de retirer votre colis à votre bureau de Poste pendant les heures d’ouverture, dans un délai de 15 jours. Colissimo est un service très fiable. Toutefois, il se peut, comme dans toute expédition, qu’il puisse y avoir un retard de livraison ou que le produit s’égare. En cas de retard de livraison par rapport à la date que nous vous avons indiqué dans le mail d’expédition, nous vous demandons de nous signaler ce retard en nous contactons via la rubrique Contact du site internet. Nous contacterons alors la Poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête Poste peut durer jusqu’à 21 jours à compter de la date de début de l’enquête. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera ré-acheminé immédiatement à votre domicile (la majorité des cas). Si en revanche le produit n’est pas retrouvé à l’issue du délai de 21 jours d’enquête, la Poste considère le colis comme perdu. C’est seulement à ce moment que nous pouvons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés n’étaient plus disponibles à ce moment, nous vous rembourserions le montant des produits concernés par la perte du transporteur. Si le ou les produits étaient encore disponibles, mais avaient changé de prix de vente sur le site, nous appliquerions les nouveaux prix de vente, soit en vous remboursant par chèque de la différence, soit en demandant un chèque complémentaire concernant cet écart de prix. Nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.

Article 12 : Garantie

Studio Cube Daniel Goncalves livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts résultant de l’emballage.

Conformément à la réglementation, Studio Cube Daniel Goncalves s’engage à respecter ses obligations relatives aux garanties attachées aux produits vendus sur son site qui figurent dans les articles extraits du Code de la Consommation et du Code Civil ci-après :

Le vendeur est tenu de livrer un bon conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage. Code de la Consommation – article L211-4

Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1) être propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
– correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle.
– présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage.
2) ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. (Code de la Consommation – article L211-5)

L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. (Code de la Consommation – article L211-12)

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. (Code Civil- article 1641)

L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

En cas de défaut de conformité, le consommateur a une double option qui s’exerce sans frais :
– Le remplacement du bien acheté
– La restitution du prix après retour de la marchandise auprès de Studio Cube Daniel Goncalves

Dans tous les cas, Studio Cube Daniel Goncalves ne pourra être tenu pour responsable du non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de Studio Cube Daniel Goncalves est systématiquement limitée a la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce sans possibilité de recours envers la marque ou la société productrice du produit.

Article 13 : Données nominatives

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, le consommateur dispose à tout moment, notamment, d’un droit d’accès, d’opposition et de rectification des données collectés.
Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. En aucun cas, les informations et données transmises vous concernant ne seront communiquées à des tiers sans votre accord. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires, ainsi que pour nous permettre d’améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons.

Conformément à la loi informatique et libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant, et d’opposition au traitement de celles-ci. Il vous suffit de nous écrire en ligne  via la rubrique Contact du site en nous indiquant vos nom, prénom, adresse e-mail.

Article 14 : Loi applicable à l’activité du vendeur

Les parties conviennent que le présent contrat est soumis au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire.
Toutes les relations nées du fait de la connexion et/ou l’utilisation du présent site sont soumises au droit français.
Toutes contestations qui pourraient naître sur l’exécution et l’interprétation des présentes conditions générales devront être portées devant les tribunaux de Paris qui seront seuls compétents.

Article 15 : Propriété intellectuelle

L’utilisation de ce service web www.be8eight.com est réservée à un usage strictement personnel.

Toutes les marques, textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, qu’ils soient visuels ou sonores, reproduits sur le site Be8eight sont protégés au titre du droit d’auteur, droit des marques, droit des brevets et droit à l’image. Ils sont la propriété pleine et entière de Studio Cube Daniel Goncalves ou de ses partenaires. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, est constitutive de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur. Le fait d’apposer un lien hypertexte à destination du site Be8eight, en utilisant la technique dite du framing ou du deep linking, est strictement interdit. Le lien à déposer sur d’autres sites ne peut être qu’à destination de l’URL www.be8eight.com

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société Studio Cube Daniel Goncalves dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Article 16 : Responsabilité

La société Studio Cube Daniel Goncalves ne peut être tenue responsable en cas d’inexécution du contrat due à un cas de force majeure (grève, inondation, incendie…).
Droits d’auteur sur les designs imprimés, exemption de responsabilité
(1) Si le client transmet un motif personnel ou prend de l’influence sur le produit (personnalisation textuelle), il assure à Be8eight que le texte et le motif sont exempts de droits de tiers. Dans ce cas, d’éventuels violations des droits d’auteur, de la personnalité ou du droit au nom incombent totalement au client. Le client assure également qu’il n’enfreint aucun autre droit de tiers en individualisant le produit.

Le client exemptera Be8eight de toute exigence et de tout droit invoqués pour cause d’infraction de tels droits de tiers. Le client rembourse à Be8eight tous les frais de défense et autres dommages engendrés.

Mentions Légales

1. Présentation de notre site web
Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site web créé par Daniel Goncalves, propriétaire du site www.be8eight.com, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise.

Eventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment
Le site www.be8eight.com appartient à Daniel Goncalves – auto entrepreneur, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 7 allée des vignes vierges 83400 Hyeres. Personne physique ou morale, Daniel Goncalves est responsable de la publication, dont l’adresse e-mail est la suivante : goncalves.da@hotmail.fr Le webmaster, Daniel Goncalves, est responsable de l’administration du site, dont l’adresse e-mail est la suivante : goncalves.da@hotmail.fr. Le site cube-freelance.fr est hébergé par LWS, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante : 4 Rue Galvani 75017 Paris.

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